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اCommerce et Environnement
Liens, Interactions et Enjeux
   
 ٌRachid  Zammar


 

Table de matières

 

 

Avant propos

 

Préface

 

Introduction générale

 

Première partie : Cadre conceptuel et réglementaire des liens entre le commerce et l’environnement

 

Chapitre 1. Analyse économique et environnement

 

1. L’environnement dans la pensée économique

 

2. Environnement : causes de dégradation et lien avec la croissance économique

 

Chapitre 2 : Les théories classiques du commerce international et les liens d’équilibre
                      général enter le commerce et l’environnement.

 

1. Le modèle ricardien des avantages

 

2. Le modèle de base des dotations des facteurs

 

3. Liens d’équilibre entre le commerce et l’environnement

 

Chapitre 3 : Approche sectorielle des liens entre le commerce et l’environnement

 

1. l’agriculture

 

2. les forêts

 

3. la pêche

 

4. les Combustibles fossiles

 

Chapitre 4 : les dispositions commerciales des accords environnementaux
                      multilatéraux

 

1. Accords visant à protéger des espèces menacées d’extinction

 

2. Accords visant à maîtriser la pollution transfrontière ou à protéger des biens collectifs

 

3. Accords visant à limiter la production et le commerce de substances et produits dangereux.

 

Chapitre 5 : Les dispositions environnementales des accords commerciaux multilatéraux

 

1. Le comité sur le commerce et l’environnement et les principes fondamentaux du GATT/OMC

 

2. les principales dispositions du GATT/OMC sur le commerce et l’environnement

 

Deuxième partie : Interactions entre les politiques environnementales et les échanges internationaux et enjeux des rapports entre le commerce et l’environnement pour le Maroc.

 

Chapitre 6 : Politiques de l’environnement et compétitivité

 

1. Politiques environnementales et relocalisation des entreprises

 

2. Politiques environnementales et politique commerciales

 

Chapitre 7 : Politiques de l’environnement et accès aux marchés.

 

1. Instruments de la régulation environnementale

 

2. Articulation des régulations environnementales avec les dispositions de l’OMC

 

3. Exigences environnementales et accès aux marchés

 

Chapitre 8 : Le Maroc et les nouvelles réalités en matière d’environnement et de commerce.

 

1. La politique environnementale au Maroc

 

2. Effets environnementaux de la libération du commerce extérieur pour le Maroc

 

Chapitre 9 : La dimension environnementale de l’accord d’association entre le Maroc et l’Union Européenne.

 

1. Processus de libéralisation des échanges.

 

2. L’environnement dans l’accord d’association avec l’Union Européenne.

 

3. Les effets environnementaux de l’accord d’association avec l’Union Européenne

 


 

 

 

Chapitre 10 : Le volet environnementales de l’accord de libre échange entre le Maroc et les Etats-Unis d’Amérique.

 

1. Engagement en matière d’environnement

 

2. Impacts potentiels de l’accord de libre échange avec les Etats Unies sur l’environnement.

 

Conclusion générale.